Decret du 17 Juillet 1455 : Des marchandises rares

Les marchandises rares.


Remplace la grille décrétée le 17 janvier 1455



Afin de préserver le marché et l'économie arlésienne, il est décrété que:

Article 1:
Sont déclarées marchandises rares : le bois, le poisson le fer et les légumes.

Article 2:
La vente des marchandises rares est le monopole de la mairie et des marchands ambulants mandatés par le Comté de Provence, bien qu'il soit fortement apprécié que ces derniers se fassent connaître. Elles ne peuvent être vendues que par eux. Seront exceptionnellement autorisé les MA, sous condition d'avoir reçu l'aval du maire ou du CaC d’Arles.

Article 3 :
Les cadeaux divins de la boulasse peuvent être mis en vente en ayant au préalable prévenu le maire ou un des membres de l'équipe policière. Il vous faudra indiquer le prix, qui devra respecter la grille des prix, auquel vous vendez votre marchandise.

Article 4 :
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I-1, I-4 et III du Livre II du Codex III de Provence.