Information
Messages : 62
Date d'inscription : 15/02/2008
 | Sujet: Decret : Des citoyens d'honneur  Dim 24 Fév - 17:02 | |
| Nous, Louis-Napoléon Bonaparte Von Wittelsbach, par la volonté des urnes, Maire d'Arles ; Héraut d'armes és OPP et Vassalité du marquisat des Alpes Occidentales, Chancelier de l'ordre du Pheonix Provençal, Membre du comité des Cigales et du MRP,
à tous presens et advenir salut.
Declarons que le present decret prent effet immédiatement :
Art.1 : Les citoyens d'honneur sont nommés par le maire élu d'Arles.
Art.2 : Tout les habitants d'Arles peuvent recevoir ce titre, qu'il soit vagabond, paysan, artisant, érudit, roturier ou noble.[/size][/font] Art.3 : Le titre de citoyen d'honneur ne donne droit à aucun privilége si se n'est celui de recevoir la reconnaissance de ses concitoyens, à aucun titre de noblesse, ni aucune terre.
Art.4 : Les citoyens d'honneur porte une piéce honnorable sur leur blason :
une emmanchure "d'azur au A majuscule d'or".
 Art.5 : Un citoyen d'honneur peut être destitué aprés vote du conseil municipal. Une destitution ne peut être proposée que par le maire élu.
Art.6 : Le citoyen d'honneur est un titre donné à vie, il ne peut être enlevé que par la procédure de l'article 5.
Art.7 : Le titre de citoyen d'honneur ne peut être donné à un étranger qu'en des cas exeptionnels.AB IRA LEONIS
Qu'il en soyt ainsi, heureusement.
Voté par le conseil municipal,
Scellé par le maire.
 | |
|
Accueil 
Rechercher 
Dernières images 
S'enregistrer 
Connexion 